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Ordre du Jour du Conseil Municipal

Lundi 19 août 2019 à 10h00
Salle du Conseil Municipal à La Faute sur Mer
jeudi 08 août 2019

Ordre du Jour


CASINO :

-    Renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation des jeux au Casino des Dunes à La Faute sur Mer.

 

PONT :

-    Convention entre la Région, le Département de la Vendée, la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, la Commune de La Faute sur Mer et la Commune de l’Aiguillon sur Mer relative aux ponts sur le Lay.

 

FINANCES :

-    Décisions modificatives : Budget du Port (rectification sur reste à réaliser), Budget du Golf (modification pour reprise de TVA).

-    Produits irrécouvrables : admission en non-valeur années 2015-2017 – budget principal.

-    Rajout de 2 tarifs 2019 pour le Centre Nautique Municipal : randonnée de 3h (individuel et groupe).

-    Acquisition par la Commune d’un fauteuil de plage handiquatro.

-    Don à Monsieur Olivier VILLA pour la création d’une guinguette cabaret.

-    Convention de partenariat financier concernant l’opération « gravure de vélos » sur le littoral Vendée – Eté 2019.

-    Adhésion au groupement d’achat pour la fourniture d’électricité.

-    Approbation de la dissolution de l’AFUA des Amourettes Masse A.

 

RESSOURCES HUMAINES :

-    Création d’un poste d’adjoint technique principal à 30h50.

-    Mise à jour du tableau des effectifs.

-    Modification horaires d’un poste d’agent technique.

-    Indemnité horaire de travail normal de nuit et indemnité horaire de travail normal du dimanche et jour férié.

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL :

-    Plan de vente de logements sociaux 2019-2024.

 

QUESTIONS DIVERSES.


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