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Conseil Municipal - vendredi 22 Septembre à 18h00

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal
vendredi 15 septembre 2017

Compte rendu de décision prise par le Maire sur délégation du Conseil Municipal.

FINANCES :

- Décisions modificatives au budget principal et au budget du golf,

- Tarif de location pour la maison située au 14 impasse du Rochas,

- Demande de subvention pour le dossier Natura 2000 - Entretien du Littoral,

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral :

- Approbation du premier rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l'année 2017.

- Approbation du second rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) au titre de l'année 2017.

TRAVAUX :

- Demande de transfert du Domaine Public Maritime et réalisation des instructions règlementaires nécessaires à l'aménagement du Parc.

RESSOURCES HUMAINES :

- Assurances des risques statutaires pour le personnel : contrat de groupe proposé par le Centre de Gestion

QUESTIONS DIVERSES :


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