Ordre du jour
Rajout d'une délibération :
- Validation de l'Avant-Projet « optimisation et développement du Port » dans le cadre du Marché de Maitrise d'œuvre des travaux portuaires.
FINANCES :
- 1-4- Approbation du Compte de Gestion, Compte Administratif, affectation des résultats et vote du Budget Primitif pour la Commune.
- 5-8°- Approbation du Compte de Gestion, Compte Administratif, affectation des résultats et vote du Budget Primitif pour le Port.
- 9-12°- Approbation du Compte de Gestion, Compte Administratif, affectation des résultats et vote du Budget Primitif pour le Lotissement.
- 13-16°- Approbation du Compte de Gestion, Compte Administratif, affectation des résultats et vote du Budget Primitif pour le golf.
- 17- Taxe d'habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.
- 18 - Validation du Plan de Financement des travaux d'aménagements (Parc, Portes, Equestre, Maraîchage) pour la subvention du FNADT.
TRAVAUX :
- 19° - Choix des entreprises retenues pour les travaux d'aménagements des portes des Dunes et des Amourettes.
URBANISME :
- 20° - Annulation et remplacement de la délibération du 21 décembre 2015 concernant les modalités de mise à disposition du public pour la modification du PLU.
INTERCOMMUNALITE:
- 21° -. Acceptation de la délégation de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la commune de La Faute sur Mer.
PORT:
- 22° -. Validation de l'Avant-Projet « optimisation et développement du Port » dans le cadre du Marché de Maitrise d'œuvre des travaux portuaires
QUESTIONS DIVERSES .
Visualiser la vidéo du conseil du vendredi 17 mars 2017
