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Ordre du Jour du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal
SAMEDI 19 JANVIER 2019 à 9H00
jeudi 10 janvier 2019

ORDRE DU JOUR :

 

TOURISME :

-    Demande de classement de la Commune en station de tourisme.

 

FINANCES :

-    Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent,

-    Autorisation spéciale de mandatement de factures 2018 sur l’exercice 2019,

-    Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour l’année 2019,

 

RESSOURCES HUMAINES :

-     Création d’un poste de gardien brigadier de police municipale,

-     Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

 

TRAVAUX :

-     Autorisation de travaux sur le site de la Réserve Naturelle Nationale de la Casse de la Belle-Henriette,

-    Transfert de la voirie du lotissement la Pomme des Pins dans le Domaine Public     Communal,

-     Avenant pour la maîtrise d’œuvre « bâtiment du port ».

 

PORT :

-     Déclaration d’intérêt général relative aux travaux d’optimisation et de développement du port.

 

Communauté de Communes:

-     Adoption de la modification 1 des statuts de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.

 

QUESTIONS DIVERSES.


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